Patrice de Carne

De:	de Carne (Patrice) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

nomination

De:	Patrice De Carne suppléant
Objet:	au titre des représentants mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé c) Au titre des organisations syndicales C.F.D.T
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.